TREATIES [54 STAT. RiPABTITION DES BANDES DE FSRBQUENCES ENTRE 10 ET 200 000 KC/S (30 000 1 1,5 m)-Continu6e. Services Attribution generaal Attributions r6gionales Region europfenne A6ronautiques 11) Aeronautiques ") Mobiles Sauf aeronauti- ques 1") Autres regions a) Mobiles b) Aeronautiques Les maritimes auront la prio- rit6e il est en- tendu que la priorite se rap- porte aux ser- vices existants Mobiles Mobiles Al et A2 seulement (sauf a6ronautiques) Mobiles (d6tresse, appel, etc.) Non ouverts a la correspondance publique Al et A2 seulement a) Radiodiffusion b) Onde de 1 364 kc/s (219,9 m) Al, A2 Dour lea Rsrvirce mohilepq PeYluivmontm + 16 10) Sur tout le territoire de 1'U.R.S .S., les bandes de 380 A 395 kc/s (789 &759 m) et de 615 t 650 kc/s (583 A 545 m) sont utillsees par les services mobiles maritimes et aeronautiques, sous reserve qu'aucune Inter- ftrence ne se produise avec les services autorises des autres pays. II) La bande de 395 a 415 kc/s (759 723 m) est seulement utilisee pour les communications entre les a6ronefs et les stations adronautlques et par les radiophares. IS) Les administrations europ4ennes sont autorlses A s'entendre entre elles pour placer dans la bande de 415 a 460 kc/s (723 a 652 n) des stations de radiodiffuslon qul, du fait de leur position geographlque et de leur puissance llmitee, ne gfneront pas les services mobiles maritimes. l2) L'onde de 500 kc/s (600 m) est l'onde internationale d'appel et de detresse. L'emplol de cette onde est dEflni aux articles 19, 22 et 30. 14) Les administrations europeennes sont autorisees As'entendre entre elles pour maintenir dans la bande de 515 A 650 kc/s (883 a 545 m) les stations de radiodiffusion existantes qui, du fait de leur position geographl- quo, ne generont niles service mobiles dans la bande de 485 A 515 kc/s (619 a 583 m), ni lei servicesnon ouverts A la correspondance publique dans la bande de 515 a 550 kc/s (583 a 545 m). Par ailleurs, les services non ouverts A la correspondance publique s'organiseront pour ne pas brouiller la reception des stations de radiodiffusion ainsi choisies, dans les limites des territoires nationaux de ces stations. 15) Les services mobiles peuvent utiiser la bande de 550 a 1 300 kc/s (545 A 230,8m), a condition de ne pas brouiller les services d'un pays qui utilise cette meme bande exclusivement pour la radiodiffusion. i6) L'emploi de la frequence de 1364 kc/s (219,9 m) en onde du type B est autorise, au Japon, pourles petits bateaux dont la puissance est inferieure a 300 watts, et a la condition qu'il n'en resulte pas de bronillage pour les services des autres pays. Toutefois, dans a rgion de l'Amerque dnNordlesseulesondesdu type Al sont autorisees entre 18 00 et 23 00 h, henre locale. 1438 nonmners d'ndenr m 759-750 Frequences kc/s 395-400 400-415 415-460 460-485 485-515 13) 515-550 10) 1i) 550-1 500 15) 750-723 723-652 652-619 619-583 583-545 545-200 '----------- --- ~ - I
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